papiers administratifs de vente pour un véhicule

gegechrono à 18h24
25
Jan
2009
papiers administratifs de vente pour un véhicule

papiers administratifs de vente pour un véhicule
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf
http://www.ville-chauny.fr/pdf/demande_certificat_immatriculation_vehicule.pdf
À propos
Ce sujet appartient au forum
  • Nombre de sujets : 1960
  • Nombre de messages : 23037
  • Nombre d'utilisateurs : 575
  • Nombre de points : 721
Sujets similaires
Bonjour à tous !!! Je me pose pas mal de questions sur tous les papiers obligatoires pour la voitures afin qu'elle puisse rouler. - Comment assurez-vous vos autos en dehors de l'assurance du rallye ? - Le contrôle technique est-il obligatoire ? - Où
Je vais avoir le chassi de l'épave à viré, donc je voudrai savoir les papier à présenté. J'envoi la carte grise avec le papier de vente à la préfecture et précise désctruction du véhicule Ou je garde la carte grise pour la mise à la férraile.
sur le point d'aquérir un véhicule autrichien,je voudrais des renseignements.c'est un modèle 1959 certificat d'immatriculation existant.le changement avec le nouveau vendeur et l'ex proprio non fais. merci de votre aide
J'ai une petite question concernant les vehicules sans papiers. Comment cela se passe pour les voitures d'avant 45 ? il y avai deja des papiers, n° de chassis à l'époque? Si oui, que peut-on faire avec si on ne les a pas? (je n'ai pas trouvé d
Salut la petite troupe, Bon voilà comme j'ai vendu ma trottinette ce week-end, je vais devoir préparer les papiers pour que la vente se passe administrativement... Mais le doute m'habite subitement. IL FAUT FAIRE QUOI ET COMMENT ??
Forums de la même catégorie